Chargement...

Mentions légales

Obligations légales sur Internet en France.

Éditeur

Raison sociale : Guylaine Vittecoq (La Maison du Regard)
SIRET : 879 142 826 00012

Responsable de la publication

Madame Guylaine Vittecoq
Contact :

Conception

Steeve Brusco de l'agence web Toulonnaise Lawebfabric.
Contact :

Hébergement

Le site est hébergé sur les serveurs de OVH
SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France
N° de téléphone : +33 9 72 10 10 07(Prix d'un appel vers un poste fixe en France)

Le contenu éditorial

Le site propose un contenu éditorial dans un seul but documentaire et à titre indicatif. Ce contenu doit être pris comme des éléments de réflexion. Les utilisateurs sont invités par l'Editeur à exploiter ces informations avec un esprit critique et discernement.

Données personnelles

Les informations recueillies à partir du formulaire de contact ne font pas l’objet d’un traitement informatique, ces données sont simplement envoyées sous forme d’e-mail. Le propriétaire du site est seul destinataire de ces données.

Conformément à la loi “informatique et libertés” du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression aux informations qui vous concernent. Vous pouvez y accéder en vous adressant à , en joignant à votre demande une copie de pièce d'identité. Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.

Liens hypertextes vers des sites tiers

Le site propose des liens hypertextes pointant vers des sites Internet édités par des tiers. La mise en place de ces liens ne signifie pas l'approbation par l'éditeur du contenu desdits sites. L'éditeur ne peut pas réaliser en permanence un contrôle du contenu desdits sites, et ne peut donc garantir : l'exactitude, la fiabilité, la pertinence, la mise à jour, ou l'exhaustivité de leur contenu ; leur accès et bon fonctionnement technique. Par conséquent, la responsabilité de l'éditeur ne pourra être retenue en cas d'éventuel litige entre un site référencé sur le site et un utilisateur. Seule la responsabilité des éditeurs des sites référencés sur le site pourra être engagée.

Les droits de propriété intellectuelle

L'éditeur est titulaire de droits concernant certaines données protégées par le Code de la propriété intellectuelle. Il en est notamment ainsi pour sa ou ses marques, sa charte graphique, sa base de données. Par conséquent, l'exploitation offline ou online, à titre gratuit ou onéreux, de tout ou partie de ces données sans le consentement exprès de l'éditeur est interdite.

Cookies

Ce site utilise Google Analytics, un service d'analyse de site internet fourni par Google Inc. (« Google »). Google Analytics utilise des cookies, qui sont des fichiers texte placés sur votre ordinateur, pour aider le site internet à analyser l'utilisation du site par ses utilisateurs. Les données générées par les cookies concernant votre utilisation du site (y compris votre adresse IP) seront transmises et stockées par Google sur des serveurs situés aux Etats-Unis. Google utilisera cette information dans le but d'évaluer votre utilisation du site, de compiler des rapports sur l'activité du site à destination de son éditeur et de fournir d'autres services relatifs à l'activité du site et à l'utilisation d'Internet. Google est susceptible de communiquer ces données à des tiers en cas d'obligation légale ou lorsque ces tiers traitent ces données pour le compte de Google, y compris notamment l'éditeur de ce site. Google ne recoupera pas votre adresse IP avec toute autre donnée détenue par Google. Vous pouvez désactiver l'utilisation de cookies en sélectionnant les paramètres appropriés de votre navigateur. En utilisant ce site internet, vous consentez expressément au traitement de vos données nominatives par Google dans les conditions et pour les finalités décrites ci-dessus.

Vous pouvez gérer ou refuser les cookies sur votre navigateur. Gestion des cookies sur notre site. Pour en savoir plus sur les cookies cliquez ici (site officiel de la CNIL).
CNIL : Commission nationale de l'informatique et des libertés.

Droit applicable

Le présent texte est soumis au droit français. L'éditeur se réserve le droit d'en amender à tout moment les termes, conditions et mentions d'avertissement.